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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
qui de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'option loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de l'entreprise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
abus de droit loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
UE : Union européenne sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de tirage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'asile loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'entrée loc. m.
commission européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle