Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de compétence
clause compromissoire
clause dite de négligence
clause pari passu
clause transitoire
clause d'agrément
clause du client le plus favorisé
clause rouge
clause commerciale
clause de juridiction
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