A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit civil loc. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la consommation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
droit de rachat loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de dénonciation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
droit mou loc. m.
droits de douane loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits dérivés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de place loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'établissement loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'asile loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'option loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.