Nouveaux mots
certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité (loc. m.)
Définition(s)
Certificat fourni par une administration, une agence ou un agent qualifiés et reconnaissant qu'un produit est conforme à ce qui est exigé par des règlements, par les spécifications d'un contrat ou par le jugement d'un expert.
Ex. :
- construction immobilière : certificat de conformité.
- règles de sécurité maritime : certificat de navigabilité, de classification.
- œuvres d'art : certificat d'expertise, d'authenticité.
Traductions
Voir aussi
certificat de dépôt négociable certificat international d'importation certification de produit CI : certificat d'investissement certification des comptes certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité certificat d'utilité certificat de classification certification d'option d'achat certification d'option de vente
Nouveaux mots