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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
masse des créanciers balance des transferts IREP : Institut de Recherche et d'Etudes Publicitaires variation des prix BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs hausse des prix DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). comptabilité des dépenses engagées CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales désintermédiation
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