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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux de distribution loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux plancher loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux d'écoute loc. m.
crédit de droits loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux de couverture des importations loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux d'actualisation loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
TEG : Taux Effectif Global sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux actuariel loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
frais généraux loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
vente aux enchères loc. f.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
faux n. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
livré droits acquittés loc. m.
taux d'expansion loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
taux de fidélité loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux d'équipement loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
bail (p. : baux) n. m.
taux de change flottant loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux d'intérêt loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
droits spécifiques loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux d'épargne loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
marché des capitaux loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de transformation loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
droits de petite voirie loc. m.
taux de croissance loc. m.
taux de service loc. m.
taux d'investissement loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
droits de douane loc. m.
taux plafond loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
magasins généraux loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux d'exclusivité loc. m.
capitaux n. m. p.
taux d'intensité du marché loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
marché aux puces loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
faux fret loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
droits d'affichage loc. m.
taux bonifié loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
capitaux permanents loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux d'échange loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux de duplication loc. m.
faux fond n. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux de réponse loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux de retour loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
capitaux flottants loc. m.
terminal, terminaux n. m.
liste de cadeaux loc. f.
taux d'intérêt réel loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
capitaux circulants loc. m.
taux d'observation loc. m.
marché de travaux loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux de circulation loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'usure loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux de l'intérêt légal loc. m.