Nouveaux mots
certificat de conformité, de navigabilité, d'authenticité (loc. m.)
Définition(s)
Certificat fourni par une administration, une agence ou un agent qualifiés et reconnaissant qu'un produit est conforme à ce qui est exigé par des règlements, par les spécifications d'un contrat ou par le jugement d'un expert.
Ex. :
- construction immobilière : certificat de conformité.
- règles de sécurité maritime : certificat de navigabilité, de classification.
- œuvres d'art : certificat d'expertise, d'authenticité.
Traductions
Voir aussi
certificat de dépôt négociable certification d'option d'achat certificat de classification certificat d'utilité certification d'option de vente Certification de conformité certification de signature certificat de qualité ou de qualification certificat d'option d'achat CI : certificat d'investissement
Nouveaux mots