Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de premier refus
clause de pénétration
clause incitative
clause transitoire
clause de la nation la plus favorisée
clause de juridiction
clause abusive
clause pari passu
clause pénale
clause de non-rétablissement
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