Nouveaux mots
marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché commun OHMI : Office d'Harmonisation dans me Marché Intérieur marché des non-consommateurs relatifs Commission centrale des marchés (CCM) AMF : Autorité des Marchés Financiers chef de marché basculement du marché politique de marché BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire
Nouveaux mots