Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
historique des demandes publicité clandestine études commerciales désinvestir comptabilité des engagements fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications promotion des ventes auprès des consommateurs chef d'achats ou chef des achats ou chef du service des achats ratio d'évaluation des adresses service de la qualité des produits industriels (SQUALPI)
Nouveaux mots