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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
rendu ex ship... (port de destination convenu) nomenclature des fonctions chambre des métiers mécanisme des prix RGPD : règlement général sur la protection des données distribution de dividendes DDU : delivered duty unpaid… named place of destination échelle paire d'attitudes commission de dépouillement des offres coordination des achats
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