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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
gâchage des prix déspécialisation cahier des charges désapprovisionnement EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles marché des changes indice des prix de détail BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes échelle paire d'attitudes
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