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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
stabilité des prix marché des non-consommateurs relatifs études commerciales actionnariat des salariés boite à commandes ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie soldes privés contrôle destructif association européenne pour la numérotation des articles stockage des données
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