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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CJO : correction des jours ouvrables juge de l'exécution des décisions de justice UDI : Identification unique des dispositifs médicaux méthodes d'enquête désaisonnalisation fermeture à l'épreuve des enfants désemballage service de la qualité des produits industriels (SQUALPI) stabilité des prix DDU : delivered duty unpaid… named place of destination
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