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valeur en douane (loc. f.)
Définition(s)
Valeur, déclarée ou forfaitaire, d'une marchandise au moment où elle pénètre sur le territoire national ou bien le quitte.
Elle sert de base aux opérations en douane, notamment à l'acquittement des droits de douane lorsque ceux-ci sont établis ad valorem.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Voir aussi
bureau de douane valeur de croissance date de valeur jour de valeur ou jour de banque valeur non marchande SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières valeur d'emplacement d'affichage valeur mathématique comptable d'une entreprise valeur d'attention BOD : Bulletin officiel des douanes
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