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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de non-concurrence clause de compétence clause compromissoire clause résolutoire clause de sauvegarde clause de la nation la plus favorisée clause de non-rétablissement clause de premier refus clause du client le plus favorisé clause d'échelle mobile

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