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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
commission européenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de gage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit privé loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits annexes loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit du marketing loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de priorité loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de douane loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UE : Union européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de visite loc. m.
crédit de droits loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.