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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rétention loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de l'entreprise loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
UE : Union européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de réponse loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits annexes loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'entrée loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit à l'image loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de mouillage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit du marketing loc. m.
qui de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de tirage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit civil loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit préférentiel loc. m.