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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit mou loc. m.
commission européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de vote loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de dénonciation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'entrée loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit administratif ou public loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit commercial loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
UE : Union européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de souscription loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de présentation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au bail loc. m.
droit civil loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la distribution loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit exclusif loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit à l'image loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rétention loc. f.