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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Droit en imsage n. comp. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rachat loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'asile loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit du marketing loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de tirage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de présentation loc. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de vote loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de priorité loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit privé loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de visite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit au bail loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle