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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
bail (p. : baux) n. m.
droit de vote loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit privé loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
offre autopayante loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de recours loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droits de douane loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits spécifiques loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits dérivés loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits annexes loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
référencement payant loc. m.
abus de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
droit de la consommation loc. m.