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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause commerciale clause compromissoire clause de compétence clause de premier refus clause de la nation la plus favorisée clause incitative clause transitoire clause pari passu clause de non-concurrence clause abusive 
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