Dictionnaire commercial
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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause incitative
clause de sauvegarde
clause de juridiction
clause rouge
clause compromissoire
clause de compétence
clause pénale
clause de la nation la plus favorisée
clause pari passu
clause de premier refus
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