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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché haussier droits d'accès à un marché marché de gros de consommation marché à terme conditionnel marché des non-consommateurs relatifs marché de fournisseurs prolongation de délai d'exécution d'un marché inonder un marché SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations marché de duopsone
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