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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché national ou intérieur prolongation de délai d'exécution d'un marché OHMI : Office d'Harmonisation dans me Marché Intérieur part de marché d'un produit ou d'un service vendu marché de production semi-rural de gros ou d'expédition marché haussier marché de gros de répartition ou de transit démarche marketing MONEP : marché des options négociables à Paris marché théorique
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