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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthodes de vente MEDEF : Mouvement des Entreprises de France cahier des charges fonctionnel d'un produit promotion des ventes auprès des distributeurs CVL : certificat de vérification des livraisons promotion des ventes auprès de l'utilisateur ou de l'installateur CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution escalade des prix DPO : délégué à la protection des données marketing industriel ou des biens de production
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