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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
hystérésis des frais COB : Commission des Opérations de Bourse réceptivité des consommateurs BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes décroissance des prix MEDEF : Mouvement des Entreprises de France EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles marché des non-consommateurs absolus plan de développement des produits formation des prix
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