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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
chambre des métiers association européenne pour la numérotation des articles revenu des ménages analyse des déchets ménagers protection et défense des consommateurs GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification gestion des produits gel des crédits IOP : Internet des paiements réceptivité des consommateurs
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