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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
NAP : nomenclature des activités et des produits méthodes de Monte-Carlo carnet de commandes désassortiment DREE : Direction des Relations Economiques Extérieures cumul des ventes réévaluation libre des bilans GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification capital des entreprises individuelles répartition des vendeurs
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