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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
pyramide des besoins certification des comptes CJCE : cour de justice des communautés européennes balance des biens et services INED : Institut National d'Etudes Démographiques rémunération des vendeurs gestion des risques de l'entreprise BIC : bureau international des containers et du transport intermodal variation saisonnière des prix étaler des paiements
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