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droit européen

Résultat de la recherche Genre
directive communautaire ou européenne loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
IME : institut monétaire européen sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de reproduction loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de circulation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de prélèvement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la consommation loc. m.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits dérivés loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit litigieux loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit au bail loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'entrée loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit exclusif loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de douane loc. m.