Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
commission des clauses abusives
clause de non-concurrence
clause de compétence
clause commerciale
clause compromissoire
clause du client le plus favorisé
clause abusive
clause pénale
clause de sauvegarde
clause de premier refus
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