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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

commission des clauses abusives clause de non-concurrence clause de compétence clause commerciale clause compromissoire clause du client le plus favorisé clause abusive clause pénale clause de sauvegarde clause de premier refus 
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