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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
TEE : tableau des échanges économiques ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sélection des supports, des médias ratio d'évaluation des adresses SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières analyse des déchets ménagers rotation des stocks état des prix forfaitaires méthodes d'identification d'un article ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes
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