Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'arancel' en Espagnol
tarif douanier ou des douanes (loc. m.)
Définition(s)
Document dans lequel sont indiqués les droits et taxes à percevoir à l'entrée et, plus rarement, à la sortie des marchandises du territoire douanier national.
V. Nomenclature douanière, tarif.
V. Nomenclature douanière, tarif.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
marché des changes ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing préférence douanière CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales service des consommateurs soldes intermédiaires de gestion historique des ventes DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes UFC : Union Fédérale des Consommateurs Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet
Nouveaux mots