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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de prélèvement loc. m.
agent commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de circulation loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
droits de douane loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
commercialisation n. f.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
convention commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
objectif commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
radio commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
preuve commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
droits annexes loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
tactique commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
lettre de crédit commercial loc. f.
coopération commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
propagande commerciale loc. f.
commercialisable adj.
remise de coopération commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
attaché commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de reproduction loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
télévision commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit européen loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit de souscription loc. m.
communication commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
nom commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
clause commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
recherche commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la distribution loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
carte commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
politique de communication commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
produit commercialisable loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droit du marketing loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
technico-commercial n. m.
attraction commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
appareil commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de tirage loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
couverture commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
droiture (en) loc. adv.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
effort de commercialisation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit mou loc. m.
interaction commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de visite loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de gage loc. m.
contrôle commercial loc. m.
planification commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
directeur commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
conseiller commercial loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de la consommation loc. m.
centre commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle