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droit européen

Résultat de la recherche Genre
crédit de droits loc. m.
droit de mouillage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit civil loc. m.
droit de créance loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'option loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UE : Union européenne sigle
droit exclusif loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de vote loc. m.
droit à l'image loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit mou loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de résiliation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de présentation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au bail loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit privé loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits d'accise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Fonds européen d'investissement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits de grande voirie loc. m.