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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de place loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'asile loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la consommation loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droiture (en) loc. adv.
IME : institut monétaire européen sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
droit civil loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de poursuite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit du marketing loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de reproduction loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit litigieux loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre douanier loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de visite loc. m.
droit privé loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit commercial loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de priorité loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit préférentiel loc. m.
droit à l'image loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de réponse loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droits de douane loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de propriété loc. m.
droit au bail loc. m.