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droit européen

Résultat de la recherche Genre
abus de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de présentation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
qui de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'appréhension loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de timbre loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de recours loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'asile loc. m.
droit de créance loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de priorité loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
commission européenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de gage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit du marketing loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de souscription loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UE : Union européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit litigieux loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.