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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
commission de dépouillement des offres RCS : registre du commerce et des sociétés bureau des méthodes animateur des ventes, animatrice des ventes pyramide des âges marché des capitaux déstocker CFE : centre de formalités des entreprises port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) méthodes d'identification d'un article
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