A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits dérivés loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au bail loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
UE : Union européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
commission européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de vote loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
qui de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de priorité loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de propriété loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.