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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit à l'image loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UE : Union européenne sigle
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la distribution loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de mouillage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit administratif ou public loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit antidumping loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de grande voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
droit de rachat loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de poursuite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de gage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'entrée loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits annexes loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de créance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
IME : institut monétaire européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de reproduction loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.