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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UE : Union européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit litigieux loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de souscription loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
droit de réponse loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit civil loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits dérivés loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rachat loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de créance loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de vote loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'auteur loc. m.
commission européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de circulation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de petite voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
droit du marketing loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits de douane loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit privé loc. m.