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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de la distribution loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de créance loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit européen loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
offre autopayante loc. f.
référencement payant loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de place loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit commercial loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de présentation loc. m.
box (p. boxes) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit mou loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits de douane loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de vote loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit au bail loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits d'affichage loc. m.
qui de droit loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit d'option loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de la consommation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de tirage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits dérivés loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de visite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.