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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de créance loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de gage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
UE : Union européenne sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
crédit de droits loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de circulation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de réponse loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit antidumping loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de propriété loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit commercial loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
abus de droit loc. m.