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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit litigieux loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits annexes loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de vote loc. m.
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de gage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit européen loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'option loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de priorité loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits ad valorem loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
offre autopayante loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de timbre loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.