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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché à prix ferme marché en régie SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations politique de marché marché à terme ferme prix du marché mondial étude quantitative du marché marché boursier Commission centrale des marchés (CCM) nantissement de marché public
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