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clause
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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de premier refus
clause résolutoire
clause pari passu
clause compromissoire
clause d'agrément
clause de juridiction
commission des clauses abusives
clause pénale
clause dite de négligence
clause transitoire
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