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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause


Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)
  clause    
Allemand
  Klausel    
Espagnol
  cláusula    
Italien
  clausola    

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de premier refus clause résolutoire clause pari passu clause compromissoire clause d'agrément clause de juridiction commission des clauses abusives clause pénale clause dite de négligence clause transitoire 
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