Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'customs value' en Anglais (GB)
valeur en douane (loc. f.)
Définition(s)
Valeur, déclarée ou forfaitaire, d'une marchandise au moment où elle pénètre sur le territoire national ou bien le quitte.
Elle sert de base aux opérations en douane, notamment à l'acquittement des droits de douane lorsque ceux-ci sont établis ad valorem.
Elle sert de base aux opérations en douane, notamment à l'acquittement des droits de douane lorsque ceux-ci sont établis ad valorem.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
déclaration de valeur valeur économique ajoutée de l'entreprise option d'achat ou de vente de valeurs mobilières dédouaner jour de valeur ou jour de banque valeur de liquidation SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières valeurs d'exploitation tarif douanier ou des douanes TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée
Nouveaux mots