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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
commission européenne loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de reproduction loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la consommation loc. m.
droit à l'image loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits annexes loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de poursuite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
abus de droit loc. m.
droit privé loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits dérivés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de priorité loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de créance loc. m.
UE : Union européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'affichage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de propriété loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de recours loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accise loc. m.
droit exclusif loc. m.