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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'auteur loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'accise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
commission européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit du marketing loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de douane loc. m.
qui de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de tirage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit au bail loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de l'entreprise loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit antidumping loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UE : Union européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit mou loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits ad valorem loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.