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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de gage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit civil loc. m.
droit mou loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Droit en imsage n. comp. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'octroi de mer loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'option loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rachat loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit litigieux loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la distribution loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits annexes loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.