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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises méthodes d'échantillonnage affichage des prix à l'unité de mesure CEPME : Crédit d'Equipement des PME port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) théorie des échelles NAP : nomenclature des activités et des produits méthodes d'enquête déséquilibre
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