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Il n'y a qu'un terme pour 'prestazione d'opera intellettuale' en Italien
marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics prolongation de délai d'exécution d'un marché marché monopsone chef de marché marché à commandes marché à terme de valeurs mobilières marché spécifique du produit CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics marché de production semi-rural de gros ou d'expédition marché de gros de denrées non périssables
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