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droit européen

Résultat de la recherche Genre
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de propriété loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits dérivés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de mouillage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de circulation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit civil loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit exclusif loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la consommation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits annexes loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit à l'image loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
commission européenne loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit privé loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
Fonds européen d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
abus de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.