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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Commission d'ouverture des plis dérapage des prix évasion des capitaux méthode des sections homogènes coefficient de rotation des stocks libération des échanges Internet clandestin désinvestissement OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services désabonnement
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