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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
abus de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de douane loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit civil loc. m.
droit de circulation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit litigieux loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de place loc. m.
droit à l'image loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de priorité loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au bail loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'établissement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
droits d'affichage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'option loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de gage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit mou loc. m.