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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit européen loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit commercial loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la distribution loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
droit de présentation loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits annexes loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit privé loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de timbre loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
référencement payant loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de gage loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'option loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
offre autopayante loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de place loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de réponse loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de tirage loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de priorité loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit à l'image loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de résiliation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.