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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits dérivés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit européen loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de gage loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit exclusif loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de place loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits d'auteur loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
qui de droit loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de recours loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit mou loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
box (p. boxes) n. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
abus de droit loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de timbre loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.