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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
taux de pénétration d'un produit sur un marché valeur de marché étude d'un marché de fournisseurs marché à tranches marché de production semi-rural de gros ou d'expédition BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics marché haussier marché noir ou parallèle marché porteur potentiel de marché ou de vente
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