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Il n'y a qu'un terme pour 'capitolato di onori' en Italien
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
CJCE : cour de justice des communautés européennes méthodes de valorisation des stocks secret des affaires échelle de puissance des supports publicitaires Internet clandestin rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) désassortiment méthode des cas INED : Institut National d'Etudes Démographiques CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales
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