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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'auteur loc. m.
droits spécifiques loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
droit de créance loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit civil loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit à l'image loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de dénonciation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'établissement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
commission européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de place loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de visite loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
UE : Union européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
directive communautaire ou européenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de priorité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'appréhension loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.