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droit européen

Résultat de la recherche Genre
IME : institut monétaire européen sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UE : Union européenne sigle
droits annexes loc. m.
qui de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de recours loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de rachat loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de visite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit à l'image loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de présentation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit antidumping loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
carte paneuropéenne loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
abus de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
système monétaire européen (SME) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.