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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits annexes loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Réglement Européen Reach sigle
droiture (en) loc. adv.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de visite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'affichage loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit exclusif loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de priorité loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits spécifiques loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
qui de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Droit en imsage n. comp. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit administratif ou public loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit litigieux loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de tirage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de rachat loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
commission européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
IME : institut monétaire européen sigle
droit privé loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de présentation loc. m.