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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause du client le plus favorisé clause d'agrément clause résolutoire clause dite de négligence clause de compétence clause de juridiction clause de non-concurrence clause de non-rétablissement clause compromissoire clause pari passu

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