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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marché des non-consommateurs absolus garantie des investissements à l'étranger désir réévaluation libre des bilans MEDEF : Mouvement des Entreprises de France éthique des affaires association de défense des consommateurs NAP : nomenclature des activités et des produits revenu disponible brut des ménages destination
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