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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
déstocker regroupement des achats d'espace commission des sondages commission des clauses abusives CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises DPO : délégué à la protection des données UDM : Union Des Marques programme des ventes AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments ADETEM : Association Nationale des Professionnels du Marketing
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