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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics comptabilité des engagements RSE : responsabilité sociale des entreprises service des instruments de mesure méthode des sections homogènes promotion des ventes CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation commission de dépouillement des offres CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement affichage des prix à l'unité de mesure
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