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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
publicité clandestine ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation état des échéances des créances et des dettes garantie des investissements à l'étranger désinvestir historique des ventes désir boite à commandes service des instruments de mesure DPO : délégué à la protection des données
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