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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
paracommercialisme n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
barattage commercial n. m.
rentabilité commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
commercialité n. f.
société commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
risque commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de rétention loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droiture (en) loc. adv.
système d'information commerciale loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
preuve commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droits d'accise loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
tactique commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
agent commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit mou loc. m.
attaché commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
interaction commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
urbanisme commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
objectif commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
fonction commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'entrée loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
coopération commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
budget commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
fonds commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de priorité loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
crédit de droits loc. m.
centre commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
rendement commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
semaine commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de souscription loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
schéma de développement commercial loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
études commerciales loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
produit commercialisable loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la consommation loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
logistique commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
clause commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
couverture commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
technico-commercial n. m.
facteur de commercialisation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
commercialisation n. f.
accord commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
psychologie commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
convention commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit européen loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
commercialisable adj.
direction commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
enseignement commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
propagande commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
politique commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
recherche commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
international commercial terms angl.
droit privé loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.