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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
société commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
recherche commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
risque commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
crédit de droits loc. m.
convention commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
preuve commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
politique commerciale loc. f.
droit d'asile loc. m.
rendement commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
publicité commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
technico-commercial n. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
attraction commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de mouillage loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
schéma de développement commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
BEC : bureau d'études commerciales sigle
administration commerciale loc. f.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit civil loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
télévision commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de tirage loc. m.
semaine commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
paracommercialisme n. m.
enseignement commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
gestion commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
nom commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
droits de douane loc. m.
interaction commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
qui de droit loc. m.
commercialisable adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
communication commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
agent commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit d'option loc. m.
droit mou loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
commercialité n. f.
droit de priorité loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
coopération commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits ad valorem loc. m.
attaché commercial loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
études commerciales loc. f. p.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de circulation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
international commercial terms angl.
facteur de commercialisation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
barattage commercial n. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
commercialisation n. f.
clause commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit à l'image loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droits d'accise loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
information commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
stratégie commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de rétention loc. f.
commercialiser v. tr.
parasitisme commercial loc. m.
droit européen loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
percée commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
arbitrage commercial international loc. m.
unité commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit privé loc. m.
couverture commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit de gage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de prélèvement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
contrôle commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.