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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit au bail loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de place loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits spécifiques loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit privé loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de résiliation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'auteur loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit litigieux loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
abus de droit loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de vote loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'auteur loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
commission européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de créance loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit à l'image loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de gage loc. m.