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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
IME : institut monétaire européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
droit antidumping loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de propriété loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit à l'image loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au bail loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit de circulation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit privé loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'établissement loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de créance loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de douane loc. m.
droit exclusif loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'option loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
commission européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rétention loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de souscription loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit mou loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle