A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
commission européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit privé loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de petite voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit civil loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit à l'image loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
abus de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit au bail loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de vote loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'accise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de mouillage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la consommation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de reproduction loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit compensatoire loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
qui de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.