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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
commission européenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de présentation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de gage loc. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de vote loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de reproduction loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit à l'image loc. m.
abus de droit loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de circulation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'entrée loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Droit en imsage n. comp. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de créance loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'accise loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.