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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits dérivés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de souscription loc. m.
droit de visite loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de propriété loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rétention loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'accès à l'information loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit du marketing loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit mou loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit à l'image loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
box (p. boxes) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de réponse loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de reproduction loc. m.
droit européen loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de vote loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.