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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics part de marché relative au leader taux de pénétration d'un produit sur un marché place de marché marché contrôlé ou semicontrôlé marché des non-consommateurs relatifs étude de marché descriptive marché fermé ou étroit économie libérale ou de marché marché de gros de matières premières non fongibles
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