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Il n'y a qu'un terme pour 'denominación arancelaria' en Espagnol
espèce tarifaire d'une marchandise (loc. f.)
Définition(s)
Désignation d'une marchandise dans le tarif douanier, dont découle le régime douanier qui lui est applicable.
V. Droits de douane.
V. Droits de douane.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Pas de traduction à ce jour
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
marchandise achetée sous condition résolutoire rachat d'une entreprise par ses salariés (RES) conclure une vente AMAP : Association pour le Maintien d'une Agriculture Paysanne corps du texte d'une annonce coût de passation d'une commande modes de diffusion d'une publication internationalisation d'une entreprise emballage portant une réduction de prix coût de traitement d'une commande
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