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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
commercialisation n. f.
contrôle commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
communication commerciale loc. f.
convention commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
publicité commerciale loc. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
télévision commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
direction commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
études commerciales loc. f. p.
interaction commerciale loc. f.
nom commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit au bail loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de présentation loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
commercialité n. f.
droit d'asile loc. m.
accord commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
urbanisme commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
commercialisable adj.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
international commercial terms angl.
réseau de commercialisation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
recherche commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
preuve commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de la distribution loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit privé loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
tactique commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
information commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit compensatoire loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de poursuite loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
rendement commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
sciences commerciales loc. f. p.
balance commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
droit de réponse loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de visite loc. m.
objectif commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
propriété commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
qui de droit loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
société commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
produit commercialisable loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
lettre de crédit commercial loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
crédit de droits loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de gage loc. m.
attraction commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
gestion commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
enseignement commercial loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit administratif ou public loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
entreprise commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droits annexes loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
tableau de bord commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit antidumping loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
planification commerciale loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
zone d'attraction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
budget commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
carte commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
droits d'affichage loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit mou loc. m.
clause commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
fonction commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
administration commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de souscription loc. m.
technico-commercial n. m.
schéma de développement commercial loc. m.
risque commercial loc. m.